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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA
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OROSCREEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OROSCREEN
BIOGEMMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4066869
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2024
OROSCREEN de BIOGEMMA

Présentation de la marque OROSCREEN

Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OROSCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA domicilié(e) 1 rue Edouard-Colonne - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 514 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque OROSCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OROSCREEN est expirée depuis le 7 février 2024.

BIOGEMMA a également déposé les autres marques suivantes : GEMSTAR , BIOGEMMA , BIOGEMMA


BIOGEMMA, Société par actions simplifiée - 1 rue Edouard-Colonne - 75001 - PARIS - France - SIREN 412514366


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 13 août 2019 - Changement de nom, de dénomination n°766561 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Inscription le 13 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766554 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines, semences, plantes, parties de plantes, grains pour les espèces fourragères, potagères, céréalières et plus spécialement de maïs, blé, tournesol, colza et orge ; graines pour l'alimentation animale ; aliments pour animaux ; germes de maïs, blé, tournesol, colza et orge ;

Recherche scientifique, travaux d'ingénieurs et recherches et développement en biologie, analyses chimiques, bactériologie, services de culture de micro-organismes, Services d'analyse du maïs, blé, tournesol, colza et orge en plante, plantule ou grain et de tout autre espèce végétale, pour l'orobanche et autres plantes nuisibles, mauvaises herbes.