Déposée le 21 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GEMSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA domicilié(e) 1, rue Edouard Colonne, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 791 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.
La marque GEMSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOGEMMA S.A.S. - 1, rue Edouard Colonne, 75001 PARIS - France - SIREN 322791039
BREESE - MAJEROWICZ - France
Inscription le 18 décembre 2000 - Retrait partiel n°313173 - Publication au BOPI 2000-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, gestion de la propriété industrielle, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Edition de supports numériques. Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche biotechnologique sur : les carbohydrates, notamment l'amidon, les enzymes de biosynthèse de l'amidon, les procédés de modifications et d'amélioration des carbohydrates, notamment de l'amidon, les procédés de modification des végétaux afin d'obtenir des carbohydrates améliorés, notamment les procédés de modification des végétaux frais et des végétaux vivants ni préparés ni transformés, des plantes fraîches et des plantes vivantes ni préparées ni transformées ainsi que des parties de plantes fraîches ou vivantes, des semences de plantes et végétaux, des produits biotechnologiques, à savoir les semences et plantes transgéniques, les substances alimentaires pour les animaux. Laboratoires de biologie et biotechnologie. Travaux d'ingénieurs et recherches et développement en biologie, analyses chimiques, bactériologie, services de culture de micro-organismes pour l'industrie, les sciences, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, services de préparations bactériologiques à usage agro-alimentaire, services de préparations biologiques à usage agro-alimentaire. Conception de serveurs, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, services de collecte d'informations en matière de biologie et de biotechnologies et constitution de bases de données.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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