Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOGEMMA
BIOGEMMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97687407
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2027

Présentation de la marque BIOGEMMA

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGEMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGEMMA domicilié(e) 1 RUE ÉDOUARD COLONNE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 514 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque BIOGEMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOGEMMA arrivera à expiration en date du 16 juillet 2027.

BIOGEMMA a également déposé les autres marques suivantes : GEMSTAR , BIOGEMMA , OROSCREEN


BIOGEMMA, Société par actions simplifiée - 1 RUE ÉDOUARD COLONNE - 75001 - PARIS - France - SIREN 412514366


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285868 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 13 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286432 - Publication au BOPI 1999-10-13

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2007 n°2346650 - Publication au BOPI 2007-07-12

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2017 n°2655287 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-21

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides et herbicides), produits chimiques pour la conservation des aliments, cultures et préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, huiles pour la conservation des aliments, protéine (matière première), préparations pour la régulation de l'usage des plantes. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, gestion de la propriété industrielle, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche biotechnologique sur: les produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides et herbicides), les protéines pour l'alimentation humaine, extraits de végétaux à usage alimentaires, huiles comestibles, les farines et préparations faites de céréales, l'amidon à usage alimentaire, les végétaux frais et les végétaux vivants ni préparés ni transformés, les plantes fraîches et les plantes vivantes ni préparées ni transformées ainsi que les partes de plantes fraîches ou vivantes, les semences de plantes et végétaux, les produits biotechnologiques, à savoir les semences et plantes transgéniques, les substances alimentaires pour les animaux. Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherche biotechnologique sur les variétés de plantes et végétaux frais et vivants, cultivars et lignées de plantes et de végétaux frais et vivants, ces produits étant destinés à la reproduction Laboratoires de biologie et biotechnologie. Travaux d'ingénieurs et recherches et développement en biologie, analyses chimiques, bactériologie, services de culture de micro-organismes pour l'industrie, les sciences, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, services de préparations bactériologiques à usage agro-alimentaire, services de préparations biologiques à usage agro-alimentaire. Conception de serveurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de collecte d'informations en matière de biologie et de biotechnologies et constitution de bases de données.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.