Déposée le 10 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOGARONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOGARONNE domicilié(e) RD 813, ROMAS - 47130 - PORT-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 288 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOGARONNE, M. VLEMMINGS GUILLAUME domicilié(e) RD 813, ROMAS - 47130 - PORT-SAINTE-MARIE - France.
La marque BIO GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896172.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO GARONNE est expirée depuis le 10 février 2022.
BIOGARONNE a également déposé les autres marques suivantes : BIO GARONNE
BIOGARONNE, SARL - RD 813, ROMAS - 47130 - PORT-SAINTE-MARIE - France - SIREN 441288487
BIOGARONNE, M. VLEMMINGS GUILLAUME - RD 813, ROMAS - 47130 - PORT-SAINTE-MARIE - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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