Déposée le 31 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SYSTEME LOCOMOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN domicilié(e) 15 Boulevard Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 113 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50, rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.
La marque SYSTEME LOCOMOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOGARAN, Société par Actions simplifiée - 15 Boulevard Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 405113598
BIOFARMA - 50, rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2542546 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits diététiques à usage médical ; produits hygiéniques pour la médecine. Produits de l'imprimerie ; articles de conditionnement et d'emballage en papier, carton ; articles de conditionnement et d'emballage en matières plastiques à savoir sacs, sachets films et feuilles. Mise à disposition (distribution) de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; mise à disposition (distribution) d'outils promotionnels à savoir affiches, présentoirs, fiches produits, répertoires de spécialités génériques, guide d'information. Promotion des ventes dans le domaine médical et pharmaceutique. Publicité et courrier publicitaire dans le domaine médical et pharmaceutique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SYSTEME LOCOMOTEUR"