Déposée le 13 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBSTI CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN domicilié(e) 15 BLD Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 113 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA, Mme BOUDOT Catherine domicilié(e) 50 RUE Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.
La marque SUBSTI CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOGARAN, Société par actions simplifiée - 15 BLD Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 405113598
BIOFARMA, Mme BOUDOT Catherine - 50 RUE Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2016 n°2613809 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.Produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; trombones ; étiquettes en papier, plastique, fixée sur une attache de type trombone.Conseils et renseignements aux médecins et pharmaciens dans le domaine des affaires et de la gestion des affaires. Consultation pour la direction et la gestion des affaires. Expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales. Aide à la direction des affaires, à savoir aide à la gestion des officines et à l'approvisionnement des stocks des officines. Informations d'affaires à destination des officines et du secteur médical. Services d'information à caractère commercial. Etude de données à caractère commercial. Etudes de marché. Statistique et sondage d'opinion. Collecte de données à caractère pharmaceutique, médical ou commercial. Recueil de données dans un fichier central. Investigations pour affaires. Promotion des ventes dans le domaine médical et pharmaceutique. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine médical et pharmaceutique. Comptabilité. Tenue de livres. Vérification de comptes. Prévisions économiques. Analyse de prix de revient. Gestion de fichiers informatiques. Distribution et mise à disposition de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés. Publicité et courrier publicitaire dans le domaine médical et pharmaceutique. Diffusion de matériel publicitaire (affiches, présentoirs, fiches produits, répertoires de spécialités génériques, guide d'information). Mise à jour de documentation publicitaire. Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires.Services d'information à caractère pharmaceutique, médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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