Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUOTIZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN domicilié(e) 15 bld Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 113 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA, Mme. Charlotte COURCELLE domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.
La marque QUOTIZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOGARAN, Société par actions simplifiée - 15 bld Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 405113598
BIOFARMA, Mme. Charlotte COURCELLE - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
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