(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446783.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 août 2026.
BIOGARAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 janvier 2007 - retrait partiel n°446874 - Publication au BOPI 2007-01-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622109 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-06-27