Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BIOGARAN Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3171094
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
Marque figurative de BIOGARAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN domicilié(e) 15 boulevard Charles de Gaulle,92707 COLOMBES cedex - 92707 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOGARAN domicilié(e) 15 boulevard Charles de Gaulle,92707 COLOMBES cedex - 92707 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171094.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2012.

BIOGARAN a également déposé les autres marques suivantes : L'ANTALGIE A SES GENERIQUES , POUR LES ANTIBIOTIQUES, LE GENERIQUE C'EST AUTOMATIQUE , PRESCRISOFT , SYSTEME NERVEUX , (Marque figurative) , DEROGARAN , Les Valeurs Sûres , DIOGARAN , Kelmed , MEDIBAG


BIOGARAN Société par actions simplifiée - 15 boulevard Charles de Gaulle,92707 COLOMBES cedex - 92707 - France


BIOGARAN - 15 boulevard Charles de Gaulle,92707 COLOMBES cedex - 92707 - France


Inscription le 10 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°453435 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour les soins de la peau et à usage médical ; substances diététiques à usage médical.