(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171094.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2012.
BIOGARAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°453435 - Publication au BOPI 2007-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31