Déposée le 25 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIBRESOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN domicilié(e) 15 bld Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 113 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France.
La marque LIBRESOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOGARAN, société par actions simplifiée - 15 bld Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 405113598
BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545169 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Produits nutraceutiques, produits de phytothérapie, compléments alimentaires à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, oligo-éléments. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires, compléments nutritionnels et produits diététiques à usage non médical. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires, compléments nutritionnels et produits diététiques à usage non médical. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; compléments alimentaires, compléments nutritionnels et produits diététiques à usage non médical. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; compléments alimentaires, compléments nutritionnels et produits diététiques à usage non médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LIBRESOINS"
