DOLPASS
Présentation de la marque DOLPASS
Déposée le 9 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOLPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOLPASS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.
BIOGARAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687504 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10