Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOTC
BIOGARAN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3407778
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2026
BIOTC de BIOGARAN

Présentation de la marque BIOTC

Déposée le 3 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN domicilié(e) 15 Bld Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 113 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.

La marque BIOTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTC arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

BIOGARAN a également déposé les autres marques suivantes : L'ANTALGIE A SES GENERIQUES , POUR LES ANTIBIOTIQUES, LE GENERIQUE C'EST AUTOMATIQUE , PRESCRISOFT , SYSTEME NERVEUX , (Marque figurative) , DEROGARAN , (Marque figurative) , Les Valeurs Sûres , DIOGARAN , BGR continu


BIOGARAN, société par actions simplifiée - 15 Bld Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 405113598


BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605200 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.