Déposée le 14 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOGARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN domicilié(e) 15 bld Charles de Gaulle,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 598 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOGARAN domicilié(e) 15 bld Charles de Gaulle,92700 COLOMBES - 92700 - France.
La marque BIOGARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOGARAN, Société par actions simplifiée - 15 bld Charles de Gaulle,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 405598113
BIOGARAN - 15 bld Charles de Gaulle,92700 COLOMBES - 92700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits hygiéniques pour la médecine. Produits de l'imprimerie ; articles de conditionnement et d'emballage en papier, carton ou matères plastiques. Disposition et diffusion de materiel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; diffusion d'outils promotionnels tels que affiches, présentoirs, fiches produits, répertoires de spécialité génériques, guide d'information. Promotion des ventes dans le domaine médical et pharmaceutique. Publicité et courrier publicitaire dans le domaine médical et pharmaceutique. Cette marque graphique se caractérise par un fond de roses dans un dégradé de couleurs allant du plus foncé à gauche au plus clair à droite. Sur la partie gauche du packaging apparaît un bandeau vertical dont le côté droit est arrondi et sur lequel s'inscrit un profil de femme en surimpression dans une teinte plus claire. La dénomination « Biogaran » s'inscrit en lettres majuscules blanches verticalement sur ce profil de femme.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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