Marque renouvelée - Marque en vigueur

B. Le Kit D'Equivalence
BIOGARAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98750969
Date de dépôt :
23/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/09/2028

Présentation de la marque B. Le Kit D'Equivalence

Déposée le 23 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B. Le Kit D'Equivalence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOGARAN domicilié(e) 15 boulevard Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 113 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA, Mme COURCELLE Charlotte domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.

La marque B. Le Kit D'Equivalence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B. Le Kit D'Equivalence arrivera à expiration en date du 23 septembre 2028.

BIOGARAN a également déposé les autres marques suivantes : L'ANTALGIE A SES GENERIQUES , POUR LES ANTIBIOTIQUES, LE GENERIQUE C'EST AUTOMATIQUE , PRESCRISOFT , SYSTEME NERVEUX , (Marque figurative) , DEROGARAN , (Marque figurative) , Les Valeurs Sûres , DIOGARAN , BGR continu


BIOGARAN, Société par actions simplifiée - 15 boulevard Charles de Gaulle - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 405113598


BIOFARMA, Mme COURCELLE Charlotte - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380780 - Publication au BOPI 2008-07-30

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement d'adresse n°362053 - Publication au BOPI 2002-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689547 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

Publication à caractère pharmaceutique ou médical. Papier, carton Produits de l'imprimerie ; manuels d'instructions ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).