Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOGALTA
BIOGALTA FRUTAS SL

Numéro de dépôt :
4629029
Date de dépôt :
02/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2030
BIOGALTA de BIOGALTA FRUTAS SL

Présentation de la marque BIOGALTA

Déposée par voie électronique le 2 mars 2020 par BIOGALTA FRUTAS SL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOGALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est BIOGALTA FRUTAS SL domicilié(e) 29 CALLE BONAIRE - 46380 - CHESTE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAURA SANCHEZ FORTEA domicilié(e) 7 RUE DE L'ORMOIE - 77700 - MAGNY LE HONGRE - France.

La marque BIOGALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGALTA arrivera à expiration en date du 2 mars 2030.

BIOGALTA FRUTAS SL a également déposé les autres marques suivantes : VERRE L'INFINI


BIOGALTA FRUTAS SL - 29 CALLE BONAIRE - 46380 - CHESTE - Espagne


Madame LAURA SANCHEZ FORTEA - 7 RUE DE L'ORMOIE - 77700 - MAGNY LE HONGRE - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Boissons à base de thé : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Installation, entretien et réparation de machines.