BioGaia Biologics AB Société enregistrée en Suède sous le No 556380-8723
Numéro de dépôt :
1743062
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2010
Présentation de la marque BIOGAIA
Déposée le 30 avril 1990 par la société BioGaia Biologics AB Société enregistrée en Suède sous le No 556380-8723
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOGAIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BioGaia Biologics AB Société enregistrée en Suède sous le No 556380-8723 domicilié(e) PO BOX 3242, SE 10364 STOCKHOLM, SUEDE (dossier no 2171571) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2171571) - France.
La marque BIOGAIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGAIA est expirée depuis le 30 avril 2010.
BioGaia Biologics AB Société enregistrée en Suède sous le No 556380-8723 - PO BOX 3242, SE 10364 STOCKHOLM, SUEDE (dossier no 2171571) - France
SCP DTMV, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES - (dossier no 2171571) - France
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171571 - Publication au BOPI 2000-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 28 avril 2003 - Changement de dénomination n°369665 - Publication au BOPI 2003-04-28
Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299203 - Publication au BOPI 2000-04-26
Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique frais séchés ou cuits, fruits et légumes en conserves confitures, gelées, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, céréales et dérivés, pain, patisserie, miel, confiserie, glace comestible, sel, moutarde, sauce, épices, boisson de fruits, jus de fruits et de légumes, sirops, viande, volaille, café, thé, sucre, riz, farines, tisanes. Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique, ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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