Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ASSAISONNETTES
BIOFUTURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4245499
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
LES ASSAISONNETTES de BIOFUTURE

Présentation de la marque LES ASSAISONNETTES

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFUTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ASSAISONNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFUTURE domicilié(e) 70 Rue de la Coquillade Espace Eole - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 117 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque LES ASSAISONNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSAISONNETTES arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

BIOFUTURE a également déposé les autres marques suivantes : QUINTESENS , QUINTESENS , FIT-ACTIFS , QUINTESENS , INSTANTS NUTRITION , HOLIFOOD , [ 50 + ] , Donnons du sens à notre alimentation , INSTANTS DE VIE , QUINTESENS


BIOFUTURE, Société par actions simplifiée - 70 Rue de la Coquillade Espace Eole - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 513117978


CABINET PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Huiles et graisses alimentaires ; mélanges d'huiles alimentaires ; beurre, margarine ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; concentrés (bouillons) ; concentrés de tomate ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Condiments ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade, sauces tomates, sauces (condiments), mayonnaises ; sel ; moutarde ; vinaigre.