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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL
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SAVEUR DOUCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVEUR DOUCE
BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4306274
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SAVEUR DOUCE de BIOFOURNIL

Présentation de la marque SAVEUR DOUCE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVEUR DOUCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL domicilié(e) ZA de la Camusière, Le Puiset Doré, 49600 MONTREVAULT-SUR-EVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 473 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

BIOFOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : KALAMATA , MES PAINS A DORER , IBERNATUS , PUISET DORÉ , LE PETIT MOUZILLON , SOBEK , , Le Petit Mouzillon DEPUIS 1848 FABRICATION ARTISANALE , ALADINE , CAMUSETTE


BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée - ZA de la Camusière, Le Puiset Doré, 49600 MONTREVAULT-SUR-EVRE - France - SIREN 383473196


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 14 mars 2018 - Rejet total n°718844 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; en-cas à base de fruits ; crèmes (produits laitiers) ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pain de mie ; pain brioché ; pain grillé ; fougasses (pain) ; baguettes (pain) ; biscottes ; pâtisserie ; fouaces (pâtisserie) ; viennoiseries ; brioches ; briochettes ; galettes des rois ; biscuiterie ; confiserie ; pâtes à pains ; pâtes à gâteaux ; levures ; levain ; poudres pour faire lever ; poudres pour gâteaux ; tartes salées et sucrées ; tourtes ; en-cas à base de céréales ; sandwiches ;

Services de vente au détail, en ligne et en gros des produits suivants : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; en-cas à base de fruits ; crèmes (produits laitiers) ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pain de mie ; pain brioché ; pain grillé ; fougasses (pain) ; baguettes (pain) ; biscottes ; pâtisserie ; fouaces (pâtisserie) ; viennoiseries ; brioches ; briochettes ; galettes des rois ; biscuiterie ; confiserie ; pâtes à pains ; pâtes à gâteaux ; levures ; levain ; poudres pour faire lever ; poudres pour gâteaux ; tartes salées et sucrées ; tourtes ; en-cas à base de céréales ; sandwiches ; gestion des affaires commerciales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.