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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOFOURNIL
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LE PETIT MOUZILLON DEPUIS 1848
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT MOUZILLON DEPUIS 1848
BIOFOURNIL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3720861
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2020
LE PETIT MOUZILLON DEPUIS 1848 de BIOFOURNIL

Présentation de la marque LE PETIT MOUZILLON DEPUIS 1848

Déposée par voie électronique le 12 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) BIOFOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT MOUZILLON DEPUIS 1848 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOFOURNIL domicilié(e) Z.A. DE LA CAMUSIERE 49600 LE PUISET DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 473 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MOUZILLON DEPUIS 1848 est expirée depuis le 12 mars 2020.

BIOFOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : KALAMATA , MES PAINS A DORER , IBERNATUS , SAVEUR DOUCE , PUISET DORÉ , LE PETIT MOUZILLON , SOBEK , , Le Petit Mouzillon DEPUIS 1848 FABRICATION ARTISANALE , ALADINE


BIOFOURNIL, Société anonyme - Z.A. DE LA CAMUSIERE 49600 LE PUISET DORE - France - SIREN 383473196


Cabinet HARLE et PHELIP - Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Fruits et légumes conserv, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; en-cas à base de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitiers) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; épices ; glace à rafraîchir ; baguettes ; viennoiseries ; biscuiterie ; pâtes à pain ; pâtes pour gâteaux ; levain, levure pour la boulangerie ; poudre pour gâteaux ; produits de panification ; pâtés (pâtisserie) ; tartes salées et sucrées, tourtes ; brioches, briochettes ; pain brioché, pain grillé, pain de mie ; galette des rois. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; en-cas à base de céréales ; feuilletés (pâtisserie) ; crackers ; biscottes ; beignets ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sandwiches ; fougasse (pain) ; génoise (pâtisserie) ; biscuits, fouace (pâtisserie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.