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Marques déposées par la société BIOFOURNIL
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LE PETIT MOUZILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT MOUZILLON
BIOFOURNIL, Société anonmye

Numéro de dépôt :
3720858
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2020
LE PETIT MOUZILLON de BIOFOURNIL

Présentation de la marque LE PETIT MOUZILLON

Déposée par voie électronique le 12 mars 2010 par la société BIOFOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT MOUZILLON »

Le déposant est la société BIOFOURNIL domicilié(e) Z.A. DE LA CAMUZIERE 49600 LE PUISET DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 473 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHIELIP domicilié(e) Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT MOUZILLON est expirée depuis le 12 mars 2020.

BIOFOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : KALAMATA , MES PAINS A DORER , IBERNATUS , SAVEUR DOUCE , PUISET DORÉ , SOBEK , , Le Petit Mouzillon DEPUIS 1848 FABRICATION ARTISANALE , ALADINE , CAMUSETTE


BIOFOURNIL, Société anonmye - Z.A. DE LA CAMUZIERE 49600 LE PUISET DORE - France - SIREN 383473196


Cabinet HARLE et PHIELIP - Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; en-cas à base de fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitiers) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; épices ; glace à rafraîchir ; baguettes ; viennoiseries ; biscuiterie ; pâtes à pain ; pâtes pour gâteaux ; levain, levure pour la boulangerie ; poudre pour gâteaux ; produits de panification ; pâtés (pâtisserie) ; tartes salées et sucrées, tourtes ; brioches, briochettes ; pain brioché, pain grillé, pain de mie ; galette des rois. Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; en-cas à base de céréales ; feuilletés (pâtisserie) ; crackers ; biscottes ; beignets ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sandwiches ; fougasse (pain) ; génoise (pâtisserie) ; biscuits, fouace (pâtisserie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.