Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL
/
IBERNATUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IBERNATUS
BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4039609
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2023
IBERNATUS de BIOFOURNIL

Présentation de la marque IBERNATUS

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IBERNATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFOURNIL domicilié(e) ZA de la Camusière - 49600 - LE PUISET DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 473 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque IBERNATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBERNATUS est expirée depuis le 14 octobre 2023.

BIOFOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : KALAMATA , MES PAINS A DORER , SAVEUR DOUCE , PUISET DORÉ , LE PETIT MOUZILLON , SOBEK , , Le Petit Mouzillon DEPUIS 1848 FABRICATION ARTISANALE , ALADINE , CAMUSETTE


BIOFOURNIL, Société par actions simplifiée - ZA de la Camusière - 49600 - LE PUISET DORE - France - SIREN 383473196


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pain de mie ; pain brioché ; fougasse (pain) ; pâtisserie ; viennoiserie ; brioches ; briochettes ; galettes des rois ; biscuiterie ; confiserie ; pâtes à pains ; pâtes à gâteaux ; levures ; poudres pour faire lever.