Déposée le 8 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFORTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « GENE-AUDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFORTIS domicilié(e) 3 Route de la Chatterie - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 558 062 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque GENE-AUDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFORTIS, Société par Actions Simplifiée - 3 Route de la Chatterie - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 440558062
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466059 - Publication au BOPI 2007-12-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10
Inscription le 4 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490209 - Publication au BOPI 2009-02-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Inscription le 30 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557206 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497046 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 24 mai 2012 - Changement d'adresse n°576240 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Appareils et instruments scientifiques à savoir les kits de prélèvement et les kits de diagnostic. Appareils et instruments vétérinaires. Evaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir les expertises (travaux) d'ingénieurs, services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyses biologiques et génétiques. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour les êtres humains et pour les animaux ; services d'agriculture d'horticulture et de syviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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