Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIO IN FRANCE
BIOFOOD INTERNATIONAL, SARL
Numéro de dépôt :
3974135
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BIO IN FRANCE
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFOOD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO IN FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFOOD INTERNATIONAL domicilié(e) 7 Rue Clovis Hugues - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 564 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFOOD INTERNATIONAL, M. Florent KATCHIKIAN domicilié(e) 7 Rue Clovis Hugues - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFOOD INTERNATIONAL, SARL - 7 Rue Clovis Hugues - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 753564194
BIOFOOD INTERNATIONAL, M. Florent KATCHIKIAN - 7 Rue Clovis Hugues - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704251 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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