Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BIO IN FRANCE
BIOFOOD INTERNATIONAL, SARL, FLORENT KATCHIKIAN
Numéro de dépôt :
3945557
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque BIO IN FRANCE
Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFOOD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BIO IN FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFOOD INTERNATIONAL domicilié(e) 7 RUE CLOVIS HUGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 564 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFOOD INTERNATIONAL domicilié(e) 7 RUE CLOVIS HUGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFOOD INTERNATIONAL, SARL, FLORENT KATCHIKIAN - 7 RUE CLOVIS HUGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 753564194
BIOFOOD INTERNATIONAL - 7 RUE CLOVIS HUGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644066 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Excepté pâtisseries surgelées ; pâtisserie à base de pâte à choux ; tartelettes garnies ; pâte à tarte ; fond de pâte, pâtisseries présentées dans des verrines, gâteaux secs ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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