Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO EN FRANCE
BIOFOOD INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3945443
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BIO EN FRANCE de BIOFOOD INTERNATIONAL

Présentation de la marque BIO EN FRANCE

Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFOOD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIO EN FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOFOOD INTERNATIONAL domicilié(e) 7 RUE CLOVIS HUGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 564 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFOOD INTERNATIONAL, M. florent katchikian domicilié(e) 7 RUE CLOVIS HUGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BIOFOOD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BIO IN PROVENCE , BIO IN FRANCE , BIO IN FRANCE


BIOFOOD INTERNATIONAL, SARL - 7 RUE CLOVIS HUGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 753564194


BIOFOOD INTERNATIONAL, M. florent katchikian - 7 RUE CLOVIS HUGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°644064 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bouteilles ; vaisselle ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.