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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFLUIDES
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E.R.S.-CONNECT E.R.S-CONNECTE Concept de récupération de chaleur dans les eaux usées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.R.S.-CONNECT E.R.S-CONNECTE Concept de récupération de chaleur dans les eaux usées
BIOFLUIDES, SAS

Numéro de dépôt :
3943787
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
E.R.S.-CONNECT E.R.S-CONNECTE Concept de récupération de chaleur dans les eaux usées de BIOFLUIDES

Présentation de la marque E.R.S.-CONNECT E.R.S-CONNECTE Concept de récupération de chaleur dans les eaux usées

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFLUIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.R.S.-CONNECT E.R.S-CONNECTE Concept de récupération de chaleur dans les eaux usées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFLUIDES domicilié(e) ZAC DE L'EUROPE, 300 AVENUE DE L'EUROPE, BP No 3 - 77981 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 069 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFLUIDES, M. Mouré Alain domicilié(e) ZAC DE L'EUROPE, 300 AVENUE DE L'EUROPE, BP No 3 - 77981 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

La marque E.R.S.-CONNECT E.R.S-CONNECTE Concept de récupération de chaleur dans les eaux usées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.R.S.-CONNECT E.R.S-CONNECTE Concept de récupération de chaleur dans les eaux usées est expirée depuis le 3 septembre 2022.

BIOFLUIDES a également déposé les autres marques suivantes : CONGRE BIOFLUIDES ENVIRONNEMENT


BIOFLUIDES, SAS - ZAC DE L'EUROPE, 300 AVENUE DE L'EUROPE, BP No 3 - 77981 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 488069345


BIOFLUIDES, M. Mouré Alain - ZAC DE L'EUROPE, 300 AVENUE DE L'EUROPE, BP No 3 - 77981 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal.