Déposée le 17 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BIOFLORAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BIOFLORAL domicilié(e) Le Crouzet - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 937 235 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFLORAL domicilié(e) Le Crouzet - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France.
La marque BIOPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFLORAL, EURL - Le Crouzet - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France - SIREN 422937235
BIOFLORAL - Le Crouzet - 43260 - SAINT-PIERRE-EYNAC - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 10 mars 2011 - Rejet partiel n°544989 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ; alliages de metaux precieux à usage dentaire. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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