Déposée par voie électronique le 21 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biofloral
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biofloral domicilié(e) 1 Le Crouzet - 43260 - Saint Pierre Eynac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biofloral domicilié(e) 1 Le Crouzet - 43260 - Saint Pierre Eynac - France.
La marque BIOENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biofloral, SARL - 1 Le Crouzet - 43260 - Saint Pierre Eynac - France
Biofloral - 1 Le Crouzet - 43260 - Saint Pierre Eynac - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices Dépilatoires produits de démaquillage rouge à lèvres masques de beauté produits de rasage produits pour la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir, tout issue de l'agriculture biologique. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour la médecine substances diététiques à usage médical aliments pour bébés emplâtres, matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides Bains médicinaux bandes, culottes ou serviettes hygiéniques préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique herbes médicinales tisanes parasiticides sucre à usage médical alliages de métaux précieux à usage dentaire, tout issue de l'agriculture biologique. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse Levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir Sandwiches, pizzas crêpes (alimentation) biscuiterie gâteaux biscottes sucreries chocolat boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tout issue de l'agriculture biologique. ;
Bières eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Limonades nectars de fruit sodas apéritifs sans alcool, tout issue de l'agriculture biologique. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux extraits ou essences alcooliques, tout issue de l'agriculture biologique.
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