Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BioFilm Control
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATscan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BioFilm Control domicilié(e) Biopôle Clermont Limagne - 63360 - Saint-Beauzire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, M. Jean-Baptiste Bourgeois domicilié(e) 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque BATscan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BioFilm Control, société par actions simplifiée - Biopôle Clermont Limagne - 63360 - Saint-Beauzire - France
Bourgeois Rezac Mignon, M. Jean-Baptiste Bourgeois - 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; logiciels de gestion de bases de données ;
Appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ;
Services d'évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques liés à l'évolution de micro-organismes sur des surfaces ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels (logiciels d'analyse d'images de micro-organismes sur des surfaces) ; conversion de données et de programmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits appliqués à l'évolution de micro-organismes sur des surfaces et du diagnostic in vitro ; études de projets techniques liés à l'évolution de micro-organismes sur des surfaces ; recherches scientifiques à but médical liées à l'évolution de micro-organismes sur des surfaces.
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