Déposée le 27 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biofertil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX),
la marque française « BIOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) biofertil domicilié(e) coutancie - 24450 - ST PRIEST LES FOUGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 271 617 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, biofertil domicilié(e) coutancie - 24450 - ST PRIEST LES FOUGERES - France.
La marque BIOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136121.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOFERTIL est expirée depuis le 27 novembre 2021.
biofertil a également déposé les autres marques suivantes : BEAUDOIN , BOPLAN , BOFERTIL
biofertil, sarl - coutancie - 24450 - ST PRIEST LES FOUGERES - France - SIREN 317271617
biofertil - coutancie - 24450 - ST PRIEST LES FOUGERES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479998 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15
Amendements organiques, terreaux, substrats. Tous ces produits étant biologiques et destinés à l'agriculture biologique. Ecorces
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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