VECTA
Présentation de la marque VECTA
Déposée le 3 mai 1993 par la société BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VECTA est expirée depuis le 3 mai 2003.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 9 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173266 - Publication au BOPI 1994-06-09
Inscription le 14 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162965 - Publication au BOPI 1993-09-14
Inscription le 21 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169399 - Publication au BOPI 1994-02-21
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24