TRIVASTAL
Présentation de la marque TRIVASTAL
Déposée le 28 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRIVASTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRIVASTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRIVASTAL arrivera à expiration en date du 28 mai 2026.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30729 - Publication au BOPI 1988-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Renouvellement sans limitation n°2067050 - Publication au BOPI 1996-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314635 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 17 mars 2004 - Concession de licence n°388939 - Publication au BOPI 2004-03-17
Inscription - Concession de licence n°30729 - Publication au BOPI
Inscription le 8 août 1997 - Concession de licence n°241193 - Publication au BOPI 1997-08-08
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618610 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19