Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T-DIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France.
La marque T-DIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFARMA, Société par actions simplifiée - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France - SIREN 542072459
BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils et équipements de traitement des données et des informations ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés d'un réseau informatique distant ; logiciels téléchargeables sur un dispositif mobile ; logiciels de contrôle de signaux physiologiques ; logiciels pour l'analyse, la mémorisation et le suivi de données physiologiques, y compris outils de diagnostic, de surveillance et d'avertissement ; dispositifs pour la captation et la transmission de signaux physiologiques ; dispositifs, tels que vêtements électroconductifs, intégrant des capteurs électrotextiles pour la captation des signaux physiologiques ; assistant numérique personnel ; émetteurs de signaux électroniques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils et instruments pour le contrôle, le diagnostic, la surveillance et l'alerte de troubles cardiaques, respiratoires, neurologiques et physiologiques ; dispositifs et instruments médicaux ; dispositifs de diagnostic à usage médical ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyse et de recherche industrielle ; conception et développement d'équipements informatiques et de logiciels ; services de recherche, conception et développement des dispositifs en rapport avec la captation et la transmission de signaux physiologiques ; services de recherche, conception et développement de logiciels de suivi de signaux physiologiques ; services de recherche, conception et développement de textiles électroconductifs pour la captation de signaux physiologiques ;
Services médicaux ; services de diagnostic médical par voie électronique et télématique ; services de diagnostic médical téléchargeable sur un dispositif mobile.
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