Marque enregistrée - Marque en vigueur

T-DIAG
BIOFARMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4268586
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
T-DIAG de BIOFARMA

Présentation de la marque T-DIAG

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-DIAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France.

La marque T-DIAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-DIAG arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes : INTERLION , DEXIVAL , PRETINAL , ISARTAN , LOCABIOSOL , SEDIX , DUXORAL , LONGILEX , GLYPAX , DUXARIL


BIOFARMA, Société par actions simplifiée - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France - SIREN 542072459


BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils et équipements de traitement des données et des informations ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés d'un réseau informatique distant ; logiciels téléchargeables sur un dispositif mobile ; logiciels de contrôle de signaux physiologiques ; logiciels pour l'analyse, la mémorisation et le suivi de données physiologiques, y compris outils de diagnostic, de surveillance et d'avertissement ; dispositifs pour la captation et la transmission de signaux physiologiques ; dispositifs, tels que vêtements électroconductifs, intégrant des capteurs électrotextiles pour la captation des signaux physiologiques ; assistant numérique personnel ; émetteurs de signaux électroniques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils et instruments pour le contrôle, le diagnostic, la surveillance et l'alerte de troubles cardiaques, respiratoires, neurologiques et physiologiques ; dispositifs et instruments médicaux ; dispositifs de diagnostic à usage médical ;

Vêtements ; sous-vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyse et de recherche industrielle ; conception et développement d'équipements informatiques et de logiciels ; services de recherche, conception et développement des dispositifs en rapport avec la captation et la transmission de signaux physiologiques ; services de recherche, conception et développement de logiciels de suivi de signaux physiologiques ; services de recherche, conception et développement de textiles électroconductifs pour la captation de signaux physiologiques ;

Services médicaux ; services de diagnostic médical par voie électronique et télématique ; services de diagnostic médical téléchargeable sur un dispositif mobile.