Déposée le 27 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.
La marque SONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFARMA, Société par actions simplifiée - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France - SIREN 542072459
BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait partiel n°656742 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical à l'exclusion des produits pour bébés et enfants en bas âge, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains à l'exclusion des produits destinés aux bébés et enfants en bas âge, compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels à l'exclusion des produits destinés aux bébés et enfants en bas âge, tisanes, bains médicinaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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