Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENIAL
BIOFARMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4199502
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/07/2025
SENIAL de BIOFARMA

Présentation de la marque SENIAL

Déposée le 27 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SENIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.

La marque SENIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIAL arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes : INTERLION , DEXIVAL , PRETINAL , ISARTAN , LOCABIOSOL , SEDIX , DUXORAL , LONGILEX , GLYPAX , DUXARIL


BIOFARMA, Société par actions simplifiée - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France - SIREN 542072459


BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait partiel n°656741 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait partiel n°659311 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exclusion des produits luttant contre l'obésité ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical à l'exclusion des produits luttant contre l'obésité et à l'exclusion des produits pour bébés et enfants en bas âge, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, à l'exclusion des produits luttant contre l'obésité ; compléments alimentaires pour êtres humains à l'exclusion des produits luttant contre l'obésité et à l'exclusion des produits destinés aux bébés et enfants en bas âge, compléments alimentaires pour animaux à l'exclusion des produits luttant contre l'obésité ; compléments nutritionnels à l'exclusion des produits destinés aux bébés et enfants en bas âge, tisanes, bains médicinaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.