PRONORAN
Présentation de la marque PRONORAN
Déposée le 6 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRONORAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRONORAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRONORAN est expirée depuis le 6 mai 2021.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2001 n°2193175 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 10 février 2010 - Concession de licence n°515713 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468037 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21