Ponderal PACAPS
Présentation de la marque Ponderal PACAPS
Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ponderal PACAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ponderal PACAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ponderal PACAPS est expirée depuis le 22 octobre 2006.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1996 n°2076294 - Publication au BOPI 1996-10-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19