Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSSUM
BIOFARMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92412817
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2022

Présentation de la marque OSSUM

Déposée le 31 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSSUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 50, rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50, rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France.

La marque OSSUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSSUM est expirée depuis le 31 mars 2022.

BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes : INTERLION , DEXIVAL , PRETINAL , ISARTAN , LOCABIOSOL , SEDIX , DUXORAL , LONGILEX , GLYPAX , DUXARIL


BIOFARMA, Société par actions simplifiée - 50, rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France - SIREN 542072459


BIOFARMA - 50, rue Carnot - 92284 - SURESNES Cedex - France


Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306009 - Publication au BOPI 2000-08-21

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216733 - Publication au BOPI 2002-03-07

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Renouvellement sans limitation le 1 février 2012 n°2490646 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides F