OSSIANEL
Présentation de la marque OSSIANEL
Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biofarma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSSIANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSSIANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSIANEL est expirée depuis le 1 août 2021.
Biofarma a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21