Marque expirée - Marque en non vigueur

ORVASAN
BIOFARMA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1381178
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016

Présentation de la marque ORVASAN

Déposée le 24 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORVASAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 22 rue Garnier,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2323283) - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 22 rue Garnier,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2323283) - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORVASAN est expirée depuis le 24 novembre 2016.

BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes : INTERLION , DEXIVAL , PRETINAL , ISARTAN , LOCABIOSOL , SEDIX , DUXORAL , LONGILEX , GLYPAX , DUXARIL


BIOFARMA Société par actions simplifiée - 22 rue Garnier,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2323283) - 92200 - France


BIOFARMA - 22 rue Garnier,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2323283) - 92200 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323283 - Publication au BOPI 2006-09-19

Renouvellement sans limitation n°2078275 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.