Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORVAL
Numéro de dépôt :
1375997
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1996
Présentation de la marque ORVAL
Déposée le 22 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORVAL est expirée depuis le 22 octobre 1996.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13