ORTELOS
Présentation de la marque ORTELOS
Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTELOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTELOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTELOS est expirée depuis le 23 octobre 2022.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07