NORMOSPIR
Présentation de la marque NORMOSPIR
Déposée le 27 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMOSPIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMOSPIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMOSPIR arrivera à expiration en date du 27 février 2026.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2006 n°2305562 - Publication au BOPI 2006-01-18
Renouvellement avec limitation le 18 janvier 2006 n°2063211 - Publication au BOPI 2006-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2015 n°2604713 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-16