Marque renouvelée - Marque en non vigueur
MODULATOR
Numéro de dépôt :
959727
Date de dépôt :
23/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MODULATOR
Déposée le 23 juin 1976 par Biofarma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODULATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MODULATOR est expirée depuis le 23 juin 1986.
Biofarma a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520