(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502556.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 2014.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254596 - Publication au BOPI 2003-12-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21