(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175894.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2022.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Inscription le 17 mars 2004 - Concession de licence n°388939 - Publication au BOPI 2004-03-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504151 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09