ISALANCE
Présentation de la marque ISALANCE
Déposée le 7 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISALANCE est expirée depuis le 7 février 2022.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 29 octobre 2012 - Renonciation partielle n°587703 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29