Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INOVAL
Numéro de dépôt :
1337292
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1996
Présentation de la marque INOVAL
Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVAL est expirée depuis le 8 janvier 1996.
BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24