Déposée le 29 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROP@ on line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France.
La marque EUROP@ on line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOFARMA, Société par actions simplifiée - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France - SIREN 542072459
BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - SURESNES cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de nature juridique n°367197 - Publication au BOPI 2003-03-19
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496894 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-13
Lettre d'information dans le domaine médical Transmission électronique de données, images et documents dans le domaine médical.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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