Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPASSE
BIOFARMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4197699
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2025
DEPASSE de BIOFARMA

Présentation de la marque DEPASSE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - Suresnes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOFARMA domicilié(e) 50 rue Carnot - 92284 - Suresnes Cedex - France.

La marque DEPASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPASSE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

BIOFARMA a également déposé les autres marques suivantes : INTERLION , DEXIVAL , PRETINAL , ISARTAN , LOCABIOSOL , SEDIX , DUXORAL , LONGILEX , GLYPAX , DUXARIL


BIOFARMA, Société par actions simplifiée - 50 rue Carnot - 92284 - Suresnes Cedex - France - SIREN 542072459


BIOFARMA - 50 rue Carnot - 92284 - Suresnes Cedex - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

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